Mentions légales
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Site
Le site professionnel de LABEL NATURE, accessible à l’adresse suivante www.label-nature.net, appelé ci-après « Site », permet de présenter les prestations proposées par LABEL NATURE, à savoir :
- traversées et balades en Baie du Mont St Michel
- activités de découverte de l'environnement
- accompagnement de randonénes pédestres et VTT
- création et encadrement d'activités ludiques
Ces prestations ne peuvent en aucun cas se substituer aux services proposés par une agence de voyage.
À tout moment, le Prestataire se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le Site et son contenu. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de :
- Défaillance, panne ou interruption de fonctionnement ;
- Dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site.
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Éditeur du site
L’Éditeur du site, ci-après « Éditeur », est la personne dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne. En ce sens, il est responsable de la mise en ligne et du contenu du Site.
Raison sociale HELLOPHELIE
SIRET : 908 357 478 00035
TVA Intracommunautaire : FR36908357478
Contact : contact@hellophelie.fr
Assurance professionnelle
LABEL NATURE est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de THELEM ASSURANCES sous le numéro de police T13148976 garantissant les dommages causés aux tiers dans le cadre de l'exercice de son activité professionnelle, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Directeur de la publication
Le directeur de publication d’un site internet est la personne chargée de rendre public le contenu éditorial sur le site et d’y veiller.
Pour le présent Site, le Directeur de la publication est :
DALIGAULT SEBASTIEN
L’hébergeur du site
L’hébergeur est l’entité proposant l’hébergement du Site.
Raison / Dénomination sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
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Données personnelles et stockage des données
Selon les dispositions de l’article 4 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), on entend par « données à caractère personnel » ou « données personnelles », les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne. Le recueil et le traitement de ces données personnelles sont effectués par l’Éditeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles.
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